Rehabilitation

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Mesures de réadaptation

L'intégration de mesures de réadaptation au sein des mesures de justice pénale, et au-delà, comprend inter alia la formation du personnel pénitentiaire à l'utilisation d'outils adéquats d'évaluation, le soutien en matière psychologique et de santé mentale et l'engagement auprès des familles et des responsables communautaires.

Le document central du GCTF traitant de ces sujets est le Mémorandum de Rome sur les bonnes pratiques de réadaptation et de réinsertion des délinquants extrémistes violents qui reprend la suggestion du Mémorandum de Rabat qui stipule que les systèmes pénitentiaires doivent « empêcher une radicalisation supplémentaire des prisonniers, empêcher les activités terroristes d'être pilotées ou encouragées de l'intérieur du système pénitentiaire et assurer la déradicalisation et la réinsertion des prisonniers dans la société, le cas échéant, et ainsi diminuer les phénomènes de récidive ». Ce document comporte des sections sur la définition des buts et des objectifs, le contexte pénitentiaire, le rôle des différents acteurs dans les établissements pénitentiaires et les composantes de la réinsertion.

 

Cadres juridiques

Les intentions des décideurs politiques et des praticiens sont les suivantes :

  • S'assurer que les personnes engagées sur la voie de la radicalisation menant à la violence se désengageront, au final, des groupes extrémistes violents
  • Abandonner la violence
  • Réussite de la réinsertion dans la société

Cet Addendum au Mémorandum de Rome propose des bonnes pratiques complémentaires relatives aux types spécifiques de cadres juridiques dont les États peuvent avoir besoin pour autoriser certains types de mesures de réadaptation et de réinsertion. Les Recommandations pour la gestion des prisons destinées à lutter contre et à gérer la radicalisation en milieu carcéral de l'IIJ peuvent également être un guide utile pour les pays pour déterminer comment gérer les suspects terroristes incarcérés avant et pendant leur procès, ainsi que les personnes reconnues coupables d'infractions terroristes et condamnées à de la prison.

 

Conseil supplémentaire

En s'appuyant sur les principes généraux mis en évidence dans le Mémorandum de Rome, l'UN Inter Regional Crime and Justice Institute (UNICRI, Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice) et le Gouvernement espagnol ont organisé un atelier qui a publié le Conseil supplémentaire sur le rôle des érudits religieux et autres experts en idéologie dans les programmes de réadaptation et de réinsertion.

Ce conseil complémentaire traite des problèmes suivants :

  • Formation et qualifications spécialisées
  • Classification des détenus
  • Mise en place d'une relation de confiance
  • Protection et contrôle des érudits et des supports, justice réparatrice
  • Rapprochement avec les familles et les communautés

 

Une approche sur mesure

Le processus de réadaptation et de réinsertion, qui, idéalement doit démarrer pendant la phase qui précède le jugement, nécessitera une approche sur mesure au niveau individuel, et qui impliquera, là encore, une variété d'acteurs, en fonction du cas en question. Selon le risque évalué, des alternatives à l'emprisonnement telles que la remise de rapports à l'attention des autorités, la surveillance (par ex. avec des bracelets ou d'autres dispositifs électroniques), les travaux d'intérêt général et/ou la participation volontaire à un programme de réinsertion, pourront être envisagées.

Les Recommandations sur la gestion efficace de mesures alternatives appropriées pour les délits liés au terrorisme tout comme le Mémorandum de Neuchâtel sur la justice juvénile dans le contexte de la lutte contre le terrorisme pourront se révéler utiles pour aider à mettre au point de telles approches. Étant donné l'ampleur du phénomène des combattants terroristes étrangers, il est probable qu'avec le temps, beaucoup de personnes ayant besoin de mesures de réadaptation et de réinsertion soient des combattants terroristes étrangers de retour dans leur pays d'origine, et notamment des combattants ayant fait défection et perdu leurs illusions.

Les praticiens et les décideurs politiques peuvent consulter l'Addendum au Mémorandum de La Haye-Marrakech sur les bonnes pratiques pour une réponse plus efficace au phénomène des combattants terroristes étrangers, qui développe en grand partie la bonne pratique 19 relative au développement de programmes de réintégration complets pour les combattants terroristes étrangers de retour dans leur pays d'origine.

Dernières initiatives

Arrive bientôt:

Cette section sera utilisée pour mettre en évidence les initiatives clés menées par les gouvernements du monde entier qui font progresser l'initiative du cycle de vie du GCTF